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Marques déposées par MODEATODO
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PORCELAINE DE PARIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PORCELAINE DE PARIS
MODEA, Société en nom Collectif

Numéro de dépôt :
1651900
Date de dépôt :
22/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/03/2021
PORCELAINE DE PARIS de MODEA

Présentation de la marque PORCELAINE DE PARIS

Déposée le 22 mars 1991 par MODEATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PORCELAINE DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MODEATODO domicilié(e) 66 rue de Paris - 93100 - MONTREUIL - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VANDER-HEYM Serge domicilié(e) 172 Boulevard Voltaire - 75011 - PARIS - France.

La marque PORCELAINE DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 34

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PORCELAINE DE PARIS est expirée depuis le 22 mars 2021.

MODEA a également déposé les autres marques suivantes : PORCELAINE DE PARIS 1773 , (Marque figurative) , PORCELAINE DE PARIS , PORCELAINE LOCRÉ PARIS , PORCELAINE DE PARIS depuis 1773 , MODEA ,


MODEA, Société en nom Collectif - 66 rue de Paris - 93100 - MONTREUIL - France


VANDER-HEYM Serge - 172 Boulevard Voltaire - 75011 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-12

Renouvellement sans limitation le 20 février 2001 n°2192600 - Publication au BOPI 2001-02-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

Inscription le 21 février 2005 - Transmission totale de propriété n°407973 - Publication au BOPI 2005-02-21

Inscription le 21 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399894 - Publication au BOPI 2004-09-21

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2011 n°2461342 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-01-27

Inscription le 30 septembre 2013 - Concession de licence n°609605 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-30

Objets et produits en porcelaine. Articles pour fumeurs

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.